Moyen Âge

Chauffier (l’abbé), « Lettre inédite d’Innocent III du 12 mai 1200 », Bibliothèque de l’Ecole des chartes, 33, 1872, p. 595-605 [édition de la lettre aux p. 596-597].

Llobet (Gabriel de), « Rémission pour deux évêques de Limoges au milieu du XIVe siècle », dans Etudes d’histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman (Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fasc. 45), Dijon : Editions universitaires de Dijon, 1988, p. 307-318 [édition en annexe Annexes d’un acte de rémission de Philippe VI pour l’évêque de Limoges, Roger le Fort des Ternes, dont la justice a empiété sur les compétences des juridictions royales et qui a excommunié les officiers royaux de la sénéchaussée de Poitou et de Limousin, 1338, d’après AN, JJ 72, f.72v, n°96].

Spach (Louis), « Une excommunication de Mulhouse au treizième siècle », Bulletin de la Société pour la conservation des monuments historiques d’Alsace, 2e série, 2, 1863-1864, p. 55-68 [10 pièces justificatives aux p. 63-68], repris dans Id., Oeuvres choisies. III. Mélanges d’histoire alsatique, 669-1849, Paris, Strasbourg : Ve Berger-Levrault & Fils, 1867, p. 397-420 [aux p. 408-420].

Vernay (Eugène), Le Liber de excommunicatione du cardinal Bérenger Frédol, précédé d’une introduction historique sur l’excommunication et l’interdit en droit canonique, de Gratien à la fin du XIIIe siècle, Paris : A. Rousseau, 1912.